Signaler une œuvre copiée

Si un livre sur Kpnovel copie une œuvre dont tu es propriétaire, signale-le sur kpnovel.com/copyright.

Il dispose de son propre formulaire plutôt que de passer par le contact général, car un avis de droit d'auteur est une déclaration sous serment. Il te sera demandé d'identifier l'œuvre, de préciser ce qui a été copié et où, et de signer trois déclarations, dont l'une sous peine de parjure.

Ce qui se passe ensuite : une personne lit ta demande et y répond dans un délai de deux jours ouvrables. Si nous donnons suite, le contenu est masqué pendant que nous enquêtons et l'auteur est informé de qui a envoyé l'avis. Cette dernière partie n'est pas facultative ; la loi l'exige, et le formulaire le précise avant que tu ne signes.

Un faux avis peut engager ta responsabilité quant aux frais encourus. Sois précis sur ce qui a été copié et sur l'endroit où ta version peut être consultée : un avis que nous ne pouvons pas vérifier est un avis sur lequel nous ne pouvons pas agir.