Notification de retrait pour atteinte au droit d'auteur (DMCA / UK CDPA)

Utilise ce formulaire si un livre sur Kpnovel copie une œuvre dont tu es titulaire. Nous répondons aux notifications complètes en deux jours ouvrés, masquons le contenu pendant notre enquête, et indiquons à l'auteur qui tu es, parce que la loi l'exige. Une notification mensongère peut te rendre redevable des frais.

Ton nom completE-mailSociété (facultatif)Téléphone (facultatif)

Lien vers le livre ou le chapitre KpnovelLien vers ton œuvre originale, ou vers l'endroit où elle a été publiée (facultatif)Ce qui a été copiéSois précis. Quels chapitres, quels passages, et où l'on peut consulter ta version. Une notification que nous ne pouvons pas vérifier est une notification sur laquelle nous ne pouvons pas agir.

J'ai la conviction, de bonne foi, que cette utilisation n'est autorisée ni par le titulaire du droit d'auteur, ni par son mandataire, ni par la loi.
Les informations fournies ici sont exactes et, sous peine de parjure, je suis le titulaire ou j'ai le pouvoir d'agir en son nom.
Je comprends que mon nom et cette notification seront transmis à l'auteur.

Ces déclarations sont affichées en français pour que tu comprennes ce que tu signes. C'est la version anglaise qui fait foi juridiquement.

Saisis ton nom en guise de signature

Ou écris à legal@kpnovel.com. Un auteur qui estime qu'un retrait était injustifié peut envoyer une contre-notification depuis son Studio.